vendredi 26 août 2011

Comité De Prévention Et De Protection Au Travail 25-08-2011



Le rapport de la réunion précédente (23/06/2011) est approuvé. Cependant, il reste quelques points en suspens.

Points en suspens.

Parc Containers d’Aartselaar.
Le président signale qu’il y a une amélioration notable dans le parc à containers. Les lignes de réservation d’emplacements sont terminées ; le tableau des directives à suivre est en voie de finalisation et sera posé dès que possible.
Utilisation de la ‘Ligne de vie’.
Le président précise que tout n’est pas encore clarifié mais que probablement cela sera prêt pour le prochain Comité de septembre.
Vaccination hépatite ‘A’ (Industrie).
Le médecin a demandé au service ‘Sécurité’ la réalisation d’un ‘scanning’ des fonctions.
La DTRAV demande une copie de ce document à sa disposition.
Le médecin a envoyé ce document au Fond des Maladies Professionnelles et devrait recevoir bientôt une réponse.
Personnes de confiance.
La DPATR dit que la liste des personnes de confiance a été adaptée. Les candidats dont le niveau de leur fonction posait problème ne sont plus mentionnés.
La DTRAV reprécise que c’était la FONCTION occupée par ces candidats qui posait problème et non les PERSONNES mêmes. La DTRAV craignait qu’il n’y ait conflit d’intérêts au vu des fonctions ‘dirigeantes’ occupées et demande aussi une alternative pour ces 3 personnes. Seront-ils remplacés ?
La DPATR signale que ce remplacement n’est pas prévu mais que les travailleurs ont la possibilité de s’adresser à la personne de confiance d’un autre site voire de MENSURA (cfr. Les coordonnées reprises au ‘Règlement de Travail’).
Le Comité donne son accord sur la liste des personnes de confiance afin qu’ils puissent commencer la formation prévue.
Meuleuses ‘FEIN’.
La DPATR a pris contact avec la société FEIN pour lui communiquer les manquements constatés aux meuleuses ; FEIN est donc informée et se propose de remédier à ces manquements par des adaptations au matériel, dont un ‘Bouton Homme mort’ ; celles-ci seront réalisées à titre gracieux
Il est précisé que ces machines sont surtout utilisées dans le département ‘High Voltage’.
Procédure ‘Amiante’.
Le médecin dit avoir pris contact avec le Fond des Maladies Professionnelles. Les dossiers de déclaration de travail sous présence d’amiante sont conservés auprès du ‘Fond’ et restent consultables à tous moments.
Il est reprécisé que dans ce cadre les travailleurs doivent enlever leur combinaison AVANT de prendre leur pose repas et se rééquiper d’une combinaison PROPRE pour redémarrer les activités.
La DTRAV fait remarquer que 3 points de l’ancienne procédure ne sont plus repris dans la nouvelle procédure :

  1. Max. 1hr/jour pour manipulations effectives ;
  2. S’il n’y a pas d’autorisation pour investigation/assainissement les activités seront arrêtées définitivement ;
  3. avant de rentrer le coffre d’intervention au magasin d’outillage, la liste d’inventaire doit être complétée et ajoutée au ‘Bon de sortie’ des outillages de chantier.
Aptitudes chauffeurs Cat. C.
Le Service de Prévention dit que la mise à jour des listes se fait. On vérifie quelles sont les personnes effectivement concernées par cette problématique. La priorité sera donnée aux chauffeurs de camions.
Fabricom n’a pas l’intention d’attendre que la loi sera d’application en 2016.
Contrôleurs d’échafaudages.
Le Service de Prévention dit que les listes ont étés communiquées à tous les départements. Ce sont les responsables des départements qui doivent s’assurer qu’il y ait suffisamment de contrôleurs d’échafaudages disponibles.
Selon les premières estimations il n’y aurait pas assez de personnes habilitées à contrôler un échafaudage.
Le but est que plus de travailleurs aient la possibilité de suivre la formation de contrôleur d’échafaudages. La DTRAV demande de préciser la durée de cette formation.
Selon le Service Prévention, un seul jour est prévu.
Chaussures pour soudeurs ‘MERCURIUS’.
Le type de chaussures pour soudeurs ne sera pas sélectionné pour cause d’insatisfaction. Contact sera pris avec ‘Industrie Sud’ où là les travailleurs sont satisfaits de leurs chaussures.
Système de chargement des échelles.
La DPATR dit que les transformations des véhicules concernés sont en cours.
Nettoyage camions.
La DPATR précise qu’elle est informée de l’existence d’un contrat pour le lavage des véhicules de service à Haren (CarWash) ; le but est de maintenant finaliser des contrats sur tout le pays.
Problèmes d’odeurs à Zwijndrecht.
Le président dit qu’il en a informé le responsable de ‘Facility Management’ ; il va envisager que le réservoir de matières fécale soit vidangé plus souvent.
Elévateur (suite à un incident).
Suite à un incident avec un élévateur, la DTRAV se pose beaucoup de questions au sujet de la société de leasing ‘AUTO4’. Beaucoup d’appareils ne sont pas en ordre avec les prescriptions de sécurité ; des photos sont disponibles.
O.S.S prévoit d’examiner cette problématique avec le responsable de la société ‘AUTO4’.
La DPATR précise que si les travailleurs ne devaient pas se sentir en position de sécurité ils ne doivent pas exécuter les activités. Les travailleurs seront soutenus par leurs responsables.
Sol du réfectoire à Grimbergen.
La DPATR dit que la réfection du sol du réfectoire à Grimbergen n’est pas encore réalisée ; contact sera repris avec Facility Management.
Tris des déchets sur sites.
Le Service Prévention signale qu’ils ont commencé un projet pilote sur le site de Desteldonk.
La DTRAV demande pourquoi faut-il lancer un projet pilote et non pas commencer immédiatement un tri sur tous les sites.
Présentation nouveau conseiller en prévention.
Mr. Lode Van Brussel est présenté comme nouveau conseiller en prévention pour les départements ‘Buildings’ et ‘Communication’. Précédemment il travaillait chez DHL et a le niveau de sécurité 2.
Nous lui souhaitons la bienvenue dans la société.
Gants ‘Driver Vachette’.
Le Service prévention présente un nouveau gant de sécurité de la marque ‘Driver Vachette’ ; ceux-ci sont destinés à êtres utilisés aux ateliers à Grimbergen.
Procédure ‘Politique préventive Alcool & Drogues au travail’.
Le président annonce que le groupe de travail reprendra.
Lavabo au magasin de Genk.
La DTRAV fait remarquer que le lavabo n’est toujours pas installé. Contact sera repris avec ‘Facility Management’.
Toilettes à Grimbergen.
Le Service prévention signale que le manager du site de Grimbergen à fait faire les réparations nécessaires.
Parking à Haren.
Le président dit que l’entretien du parking à Haren aura lieu et que les marquages au sol seront rénovés.
Chaussures orthopédiques.
Le président précise que les travailleurs ayant besoin de chaussures orthopédiques ont également droit à une deuxième paire de chaussures.
Site de Desteldonk.
Le Service prévention annonce que les manquements constatés (une vingtaine de points) seront résolus pour la fin du mois d’août.
La DTRAV estime que ce délai lui parait optimiste mais constate toutefois que la bonne volonté est à l’ordre du jour.
Plateforme d’accès aux hauts containers de déchets.
Le Service prévention signale que ces plateformes d’accès sont utilisées sur le site de Haren.
Les travailleurs disent que leur utilité est certaine.
Le but est de mettre ces plateformes à disposition sur tous sites ayant de tels containers.
Incidents ‘FORD’ à Genk.
La DTRAV déplore le peu d’informations qui a été envoyé concernant les 3  incendies à Ford Genk.
Retient-on des informations ? Que c’est-il réellement passé ? Surtout l’incendie dans la cabine à peinture, qu’est ce qui c’est passé là, y avait-il des activités à ce moment?
La DPATR dit qu’elle donnera plus d’informations pour la prochaine réunion.
Parking Aartselaar
Le président dit que le parking à Aartselaar sera pris en main.  Un rafraîchissement s’impose. Les marquages au sol seront rénovés.
Escaliers de secours sur les Sites
Le président annonce que les escaliers de secours à Aartselaar et Grimbergen sont commandés, l’avis des pompiers est attendu  pour le site de Zwijndrecht.

Nouveaux Points

EPI’s  pour Off-Shore
Le Service prévention présente un kit de moyens personnels de prévention destinés à tous nos travailleurs qui travailleront en mer. Tout est conforme à la norme CE.
Accès au site de Zwijndrecht pour moins valides
Suite à un incident, la DTRAV demande un accès adapté pour moins valides. Actuellement l’accès n’est pas prévu pour des personnes en chaise-roulante.
Le président dit qu’il y a un problème structurel à Zwijndrecht concernant l’accès pour moins valides. Ce problème doit être résolu. Tout le monde doit avoir de manière décente accès à tous les sites de Fabricom.
Stock vêtements de pluie, vêtements d’hiver et fleece
La DTRAV demande s’il y a suffisamment de vêtements de pluie et de vêtements d’hiver en stock. Selon des rumeurs il pourrait y avoir des problèmes pour l’hiver à venir. Est-ce que la distribution du fleece qui est prévu pour septembre aura lieu en temps prévu ? Le responsable d’O.S.S. dit qu’il n’y a pas de problèmes en ce qui concerne le stock actuel. Il s’agit de 3000 pièces. Il n’y a aucun problème dans la distribution du fleece ; celui-ci sera distribué en septembre comme prévu.
Local premiers secours Zwijndrecht
La DTRAV demande un état des choses concernant la localisation du local premiers secours.
Le Service prévention dit qu’un plan existe pour prévoir un local au rez-de-chaussée.  A ce jour il n’y a pas de nouvelles concernant ce problème. Il est probable que tout soit bloqué chez Facility Managment.
Chauffeurs de camions à Geel
La DTRAV dit qu’un certain nombre de chauffeurs de camions ont passés la visite médicale sans avoir passé l’examen des yeux imposé.  Pourquoi ?
Le médecin demande de lui communiquer les noms. Ces personnes seront réinvitées à passer un test des yeux . Peut-être que l’erreur se trouve chez Fabricom-même ? Une petite faute dans la banque des données ?
Fortex
Suite aux plaintes qui sont rentrées, la DTRAV demande s’il y a des problèmes avec la distribution des vêtements de travail chez Fortex. Les réparations laissent également à désirer.
Le manager d’O.S.S. dit avoir reçus quelques plaintes mais qu’il n’y a rien de changé en ce qui concerne la qualité et la distribution. Tout doit être résolu au plus vite. Fortex sera contacté à ce sujet.
Voitures électriques
La DTRAV demande si Fabricom possède des voitures électriques. Si oui, dans quel but sont-elles utilisées ? Des adaptations ont-elles étés réalisées sur certains sites ?
La DPATR précise que GDF-SUEZ a décidé de prévoir 4 véhicules électriques pour la Belgique répartis comme suit : 2 chez COFELY et 2 chez FABRICOM. Il n’est toutefois pas encore déterminé qui va les utiliser. En principe 1 serait prévue pour Houthalen et l’autre se trouve encore momentanément sur le site de Zwijndrecht.
Chantier ‘EXXON’.
La DTRAV fait la demande à O.S.S de prévoir des vélos de plus petite taille sur le chantier d’EXXON ; en effet, quelques travailleurs sont de plus petite stature ce qui pose quelques problèmes avec les vélos actuels.
La DPATR répond qu’elle fera le nécessaire.
La DTRAV en profite pour signaler que le document relatif au ‘Thème du mois d’août 2011’ concernant la bonne utilisation des vélos que celui-ci doit être revu pour préciser les modalités particulières aux vélos utilisés dans le domaine de la chimie/pétrochimie (Equipements électriques).
Eemshaven.
La DTRAV fait remarquer qu’il y avait des problèmes avec les vêtements pluie (pantalons) à Eemshaven ; ceux-ci ont étés achetés par les entreprises partenaires temporaires (locales) et sont de piètre qualité. Ne peut-on pas faire appel à notre propre stock chez O.S.S ?
Ne serait-il pas utile d’analyser ces points AVANT le démarrage du chantier ?
La DPATR répond qu’il en sera tenu compte à l’avenir.
Site de Braine L’Alleud
Suite aux orages importants récents, le site de Braine L’Alleud a connu une nouvelle fois des inondations, heureusement elles sont restées limitées cette fois-ci au parking.
La cause serait la pression de l’eau de la rivière, les mauvais égouttages et la mauvaise qualité de l’asphalte.  Le manager du site de Braine L’Alleud a annoncé qu’une réunion à ce sujet aura lieu la semaine prochaine.
La DTRAV demande s’il est quand-même possible de prévoir de l’airco dans les bureaux là où il n’y en a pas encore d’installé.
La DPATR répond que c’est la direction qui décide et trouve la rénovation réussie.
Il est encore une fois question de budget.

Prochaine réunion : 21 septembre 2011.

Equipe FGTB/SETCa







vendredi 5 août 2011

Consel d'enterprise 04-08-2011


Le rapport de la réunion tenue le 30-06-2011 a été approuvé. Il y a quelques points qui nécessitent un suivi.
Points de surveillance
Investissements Site Hoboken
La DTRAV demande la situation concernant l’investissement à Hoboken.
La DPATR affirme qu’il y a approbation de la part de la province. La ville d'Anvers a encore 30 jours pour aller en appel contre cette décision. Une décision finale arrivera d'ici fin de septembre de cette année
Fête du personnel
La DTRAV dit qu'il ya des problèmes concernant l'accès au site où les gens peuvent s'inscrire. On parle d'un jour de famille, mais les enfants de plus de 18 ne sont pas invités! N’y a-t-il aucune solution pour inviter tout le monde qui habite sous le même toit?
Qu'en est-il des employés qui entrent en service après l'inscription?
La DPATR dit qu'ils ne veulent pas s'écarter de la procédure actuelle. Il faut tracer la ligne quelque part et cela est fixé à 18 ans. Tous les arguments seront enrégistrés pour le futur au cas où il y aurait encore quelque chose qui sera organisée les années prochaines. Quid des travailleurs qui sont récemment engagés? Ces personnes seraient invitées également.
Principe d'impôt à l'étranger
La DTRAV affirme que tous les documents relatifs à l'impôt sont distribués aux membres du conseil d’entreprise.
La DPATR demande si à l'aide d'un exemple une explication peut être donnée.
Interims
La DTRAV demande la situation concernant le nombre d'intérimaires employés
La DPATR affirme que les opérationnels ont été mis au courant des possibilités. Il y a une procédure qui a été écrite et elle sera envoyée début septembre.
Actions gratuites
La DTRAV dit que les employés ont appris dans le HR-news qu'ils recevront une lettre concernant les actions gratuites. Qu'est ce que cette lettre contient ?
La DPATR affirme qu'ils ne le savent pas plus actuellement, mais que tous les employés recevront une lettre en septembre. Dans cette lettre il y aura toute l’explication.
Notre Fraction maintient l’idée que la force d’achat directe doit être le mot clé et non pas une force d’achat papier, nous espérons de ce fait que la direction soutient notre demande à Paris.
Remplacement du Responsable RH
La DTRAV nécessite un état des affaires concernant le recrutement de nouveaux gestionnaires RH.
La DPATR affirme qu’un manager intérim a été engagé pour Maintenance, à savoir Sofie Claeys.
L'idée est qu’elle soit présentée lors d’un prochain conseil d’entreprise. C’est également le but de la présenter aux syndicats à travers les réunions syndicales.
En ce qui concerne le site de Genk, on est encore à la recherche pour la succession de Broux Renate.
Actuellement, il y a un agent des ressources humaines, qui rapporte à de Mme S. Vermeire.
Communication Formation Bosiet
Les documents ont été remis aux membres du conseil d’entreprise.
La DTRAV demande si cela peut être traduit en néerlandais et en français. Maintenant, il est distribué en anglais.
Les jobs étudiants
La DTRAV demande si de jobs étudiants sont actives dans les opérations internationales.
Existait-il une interdiction d’embaucher des étudiants ou aucune candidature n'a été reçue.
La DPATR affirme que certains travailleurs étudiants sont prévus pour Grimbergen.
Il y a actuellement peu de travail à Hoboken donc pas de travailleurs étudiants pourraient être impliqués, il est difficile d’envoyer ces jeunes à Willemshaven ou Eemshaven.
Nouveaux éléments
Taxe d’égalisation (fiscalité à l'étranger)
M. Frédérique Simonart (RH sociale) explique à base de diapositives la problématique concernant le prélèvement fiscal lorsqu’on travaille à l'étranger.
Une copie de ces diapositives sera remise aux membres du conseil d’entreprise.
La DTRAV demande comment les jours fériés sont traités lorsqu’il y a des activités à l'étranger.
Les jours fériés qui sont fixés dans le pays étranger est automatiquement pris en considération. Mais il y aura toujours une garantie de 10 jours fériés payés, comme la loi le prescrit en Belgique.
Situation - accueil
La DTRAVemande l’état d’avancement de la procédure d'accueil des nouveaux employés. Normalement, il était prévu que le début serait le 1er Septembre. Cette date est toujours maintenue?
La DPATR affirme que le 1er septembre ne sera plus possible. Il n'est certainement pas prévu que le projet soit annulé. Le but est de rouvrir les débats avec un groupe entier.
Il est prévu d’introduire une nouvelle date plus tard dans l’année.
Personnes de confiance
La DTRAV demande s'il n'y a pas la possibilité de fournir un GSM de société.  Ceci en vue d’optimaliser l’
accessibilité de ces personnes.
La DPATR affirme que ce n'est pas un problème pour eux et que toutes les personnes de confiances seront équipées d'un GSM de société.
Contassur (ouvriers)
La DTRAV demande quand les travailleurs obtiendront leur résumé annuel personnel. Le détail de 2010 n'a toujours pas été envoyé aux ouvriers.
La DPATR affirme que les extraits de ces polices ont été reçus et qu’en début octobre ils seront envoyés aux ouvriers.
SD WORKX
La DTRAV déplore le travail du Secrétariat Social SD-Workx. Depuis le début de l'année nos travailleurs sont confrontés à des erreurs ou des informations incomplètes sur leur fiche de paie.
Nous souhaitons que Fabricom entreprenne les actions nécessaires afin que ces erreurs ne se répètent pas.
La DPATR prend note et invitera la personne responsable à un prochain conseil d’entreprise pour donner plus d’explications
Le chômage temporaire (Électronique)
La DTRAV demande si Fabricom est prêt à appliquer la façon électronique en ce qui concerne les demandes de chômage temporaire.
La DPATR affirme qu'ils ont également entendu quelque chose, maisqu’ils n’ont pas encore été officiellement informé. Il y aura lieu d’envisager la meilleure façon d’utilisation pour l’avenir.
Codes sur les fiches de paie
La DTRAV demande pourquoi les codes sur les fiches de paie de salaire ont changé. Ceci ocassione une plus grande confusion. Pourquoi les partenaires sociaux n’en sont pas informés?
La DPATR affirme que lors de la prochaine réunion le gestionnaire de l’administration de paie sera invité. Le but est d’obtenir plus de clarté dans cette problématique.
Organigramme  RH
La DTRAV demande si pour la prochaine réunion un nouvel organigramme des RH peut être divisé. Serait-il également possible d'obtenir une description de fonction des personnes travaillant au sein des RH.
La DPATR affirme que ce n'est pas un problème et que, d'ici la prochaine réunion les mesures nécessaires seront prises.
Projet Willemshaven
La DTRAV communique qu’il y a de problèmes sur le site de Willemshaven (Allemagne). De quels problèmes s’agit-il ?
La DPATR dit qu'en effet il y a des problèmes à Willemshaven. Il y aurait un retard de 10 mois sur les travaux de génie civil qui sont exécutés là. Ce retard a également affecté le travail de Fabricom. Les travaux ne peuvent pas être démarrés. La livraison du boiler Hitachie se fait difficilement. Cela va sans doute entrainer un plus grand retard encore sur ce projet. À long terme, cela aura également des effets pour Fabricom. Probablement également financièrement.
Prochaine réunion
29/09/2011